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Marques déposées par Bernard Tourrès
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DECAP'VERT
Marque expirée - Marque en non vigueur

DECAP'VERT
Bernard Tourrès

Numéro de dépôt :
3691980
Date de dépôt :
17/11/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/11/2019
DECAP\'VERT de Bernard Tourrès

Présentation de la marque DECAP'VERT

Déposée le 17 novembre 2009 par Bernard Tourrès auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DECAP'VERT »

Le déposant est Bernard Tourrès domicilié(e) Boite Postale No 1 39 Place de l'Eglise - 31600 - LHERM - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bernard Tourrès domicilié(e) Boite Postale No 1 39 Place de l'Eglise - 31600 - LHERM - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 02

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DECAP'VERT est expirée depuis le 17 novembre 2019.

Bernard Tourrès a également déposé les autres marques suivantes : ECO-LAQ'


Bernard Tourrès - Boite Postale No 1 39 Place de l'Eglise - 31600 - LHERM - France


Bernard Tourrès - Boite Postale No 1 39 Place de l'Eglise - 31600 - LHERM - France


Publication - Publication le 24 déc. 2009 au BOPI 2009-52

Enregistrement avec modification - Publication le 23 avr. 2010 au BOPI 2010-16

Inscription le 7 juin 2010 - Retrait partiel n°525286 - Publication le 9 juil. 2010 au BOPI 2010-06-07

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; sel pour conserver, autres que pour les aliments ; sels à usage industriel ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ;

Couleurs, vernis, laques (peintures), préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes ; colorants pour boissons ou aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).